Déchiffrage d'une carte grise : explications

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en février 2020

Sommaire

Si en consultant votre carte grise, vous avez eu l'impression de lire un message codé, c'est tout à fait normal.

Et pourtant, rien de bien sorcier. Lire une carte grise devient facile à partir du moment où l'on sait à quoi correspond chaque code.

En voici la traduction.

Code A

En face de la lettre A, vous trouverez le numéro d'immatriculation du véhicule.

Avant 2009, le numéro d'immatriculation prenait la forme 123 AB 45. Depuis avril 2009, il prend la forme AB-123-CD (système d'immatriculation des véhicules ou SIV). Le décret n° 2019-1328 du 9 décembre 2019 a supprimé la date butoir pour adopter le nouveau système d’immatriculation des véhicules, initialement fixée au 30 décembre 2020.

Code B

En face de la lettre B se trouve une date : il s'agit de la date de première mise en circulation du véhicule.

Codes C

  • C1 : indique le nom et le prénom du titulaire de la carte grise ;
  • C4a : précise si le titulaire de la carte grise est également le propriétaire dudit véhicule ;
  • C4.1 : indique le nom des éventuels copropriétaires du véhicule ;
  • C3 : représente l'adresse du titulaire de la carte grise, au moment de l'immatriculation.

Codes D

  • D1 : le nom du constructeur ;
  • D2 : le type de véhicule ;
  • D2.1 : le code d'identification nationale ;
  • D3 : la dénomination commerciale du véhicule.

Codes F

  • F1 : la masse de charge maximum admissible ;
  • F2 : la masse de charge maximum admissible pour les véhicules de service ;
  • F3 : la masse en charge maximum admissible pour l'ensemble.

Codes G

  • G : la masse du véhicule avec remorque ;
  • G1 : le poids du véhicule à vide, exprimé en kilos.

Codes J

  • J : catégorie du véhicule selon la norme CE ;
  • J1 : désigne le genre national ;
  • J2 : désigne le type de carrosserie selon la dénomination CE ;
  • J3 : désigne la carrosserie selon la dénomination nationale.

Code K

K indique le numéro de réception par type. La réception communautaire d'un véhicule signifie que celui-ci à été homologué suivant la procédure européenne.

Dans les autres cas, on parle de réception nationale ou à titre isolé.

Codes P

  • P1 : représente la cylindrée, exprimée en cm³ ;
  • P2 : indique la puissance nette maximale, en kw ;
  • P3 : indique le type de carburant utilisé ;
  • P6 : indique la puissance fiscale du moteur.

Code Q

Q : représente le rapport entre la puissance et la masse.

Code S

  • S1 : indique le nombre de places assises, conducteur inclus ;
  • S2 : indique le nombre de places debout, dans le cadre de véhicules de transport en commun.

Code U

  • U1 : indique le niveau sonore à l'arrêt. L'unité de compte utilisée est le décibel A (dBa).
  • U2 : indique la vitesse du moteur.

Code V

  • V7 : indique l'émission de CO2. L'unité utilisée est : Gr/km.
  • V9 : indique la classe environnementale.

Code X

X1 : indique la date de la visite du contrôle technique.

Code Y

  • Y1 : indique le montant de la taxe régionale ;
  • Y2 : indique le montant de la taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les transports ;
  • Y3 : indique le montant de l'écotaxe (il s'agit d'une taxe sur les émissions de CO2) ;
  • Y4 : correspond au montant de la taxe de gestion administrative ;
  • Y5 : indique le montant de la redevance pour l'acheminement du certificat d'immatriculation ;
  • Y6 : correspond au montant total des taxes et de la redevance de la carte grise.

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